IDENTIFICATION DU SITE
Nom du site : domaine de l’ecu
URL complète du site : www.domaine-ecu.com

IDENTIFICATION DU PROPRIETAIRE DU SITE
personne physique : Niger Frédéric
personne morale  raison sociale et forme sociale : Domaine de L’Ecu
adresse du domicile ou du siège social :

Domaine de L’Ecu – La Bretonnière
44430 Le Landreau
France

contact mail : fred@domaine-ecu.com
contact téléphonique : 33 2 40.06.40.91
NUMEROS D’IDENTIFICATION
numéro et ville d’inscription au RCS ou au Répertoire des métiers :
Numéro d’assujettissement à la TVA (CGI, art. 286 ter) :
PUBLICATION DU SITE
nom du directeur de publication : FRED NIGER
webmaster du site : Digital Story

CONCEPTEUR DU SITE
nom ou raison sociale : Digital Story
adresse du siège social : 4 rue des Chambelles 44000 Nantes
contact mail : sfaudemer@digitalstory.fr

HEBERGEUR DU SITE
nom de l’hébergeur : OVH
Sa raison sociale : OVH
Adresse postale : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419

Loi

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : art. 6-III et art. 19
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux liber-tés : art. 22 et art. 32
Code de la consommation : art. L. 111-2 + L. 121-18
Code général des impôts : art. 286 ter
Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 93-2